Tasse
Design suisse · 148870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148870
- Numéro de demande
- 2025-00472
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 22 oct. 2025
- Enregistré
- 11 déc. 2025
- Publié
- 11 déc. 2025
- Protégé jusqu’au
- 22 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 22 oct. 2050
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2025
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.12.2025
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.