Branches de lunettes, tenons de lunettes
Design suisse · 148962 · En vigueur
Designs
Design La Couronne 1
Design La Couronne 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148962
- Numéro de demande
- 2025-00496
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 16-06 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 6 nov. 2025
- Enregistré
- 10 févr. 2026
- Publié
- 10 févr. 2026
- Protégé jusqu’au
- 6 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 6 nov. 2050
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 févr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
Parties
Créateur
Nicolas Montabone
39400 Lézat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.