montre bracelet
Design suisse · 148964 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148964
- Numéro de demande
- 2026-00024
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 14 janv. 2026
- Enregistré
- 10 févr. 2026
- Publié
- 10 févr. 2026
- Protégé jusqu’au
- 14 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 14 janv. 2051
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 févr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
Parties
Créateur
Samuel Lab
25310 Pierrefontaine-lès-Blamont, FR
Didier Peter
68580 Mooslargue, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.