Fadenkreuz
Design suisse · 148984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 148984
- Numéro de demande
- 2026-00067
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 22-01 Armes, articles de chasse et de pêche
- Déposé
- 9 févr. 2026
- Enregistré
- 23 févr. 2026
- Publié
- 23 févr. 2026
- Protégé jusqu’au
- 9 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 9 févr. 2051
- Priorité
- US 30/017,805 12.08.2025
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.02.2026
Parties
Créateur
Jared Mark Daley
L4R 5B8 Midland (Ontario), CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.