Stoffmuster
Design suisse · 149022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149022
- Numéro de demande
- 2026-00113
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 1 mars 2026
- Enregistré
- 16 mars 2026
- Publié
- 16 mars 2026
- Protégé jusqu’au
- 1 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 1 mars 2051
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.