Elément de bac d'étanchéité pour la construction
Design suisse · 149222 · En vigueur
Designs
Design 1
Les parties représentées en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
Design 2
Les parties représentées en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149222
- Numéro de demande
- 2026-00352
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 2 juil. 2026
- Enregistré
- 12 juil. 2026
- Publié
- 12 juil. 2026
- Protégé jusqu’au
- 2 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 2 juil. 2051
- Priorité
- GB 6498646 12.01.2026GB 6498647 12.01.2026
- Description
- Les parties représentées en pointillés servent uniquement à la compréhension et ne font pas partie de la portée de la protection revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.07.2026
Parties
Créateur
Worcester WR5 2QR, GB
Worcester WR5 2QR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.