Disque de phases lunaires
Design suisse · 149239 · En vigueur
Designs
Les vues représentent un disque de la complication de phase de lune. Les vues 1 à 7 représentent le disque de la complication de phase de lune pris isolément. La vue 8 sert à illustrer le positionnement du disque dont la protection est revendiquée sur un cadran de montre et représente le disque de complication de phase de lune positionné différemment aux fins d'illustration. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 149239
- Numéro de demande
- 2026-00360
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 juil. 2026
- Enregistré
- 21 juil. 2026
- Publié
- 17 sept. 2026
- Protégé jusqu’au
- 9 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 9 juil. 2051
- Description
- Les vues représentent un disque de la complication de phase de lune. Les vues 1 à 7 représentent le disque de la complication de phase de lune pris isolément. La vue 8 sert à illustrer le positionnement du disque dont la protection est revendiquée sur un cadran de montre et représente le disque de complication de phase de lune positionné différemment aux fins d'illustration. Les parties représentées en pointillés sont exclues de la protection.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2026
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.09.2026
- 17 sept. 2026
Publié après ajournement
- Date de publication
- 17.09.2026
Publié dans Swissreg le 17.09.2026
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.