Répertoire / Signes protégés

Signes protégés

Les signes que nul ne peut enregistrer comme marque ni utiliser commercialement sans autorisation : les emblèmes, drapeaux, noms et signes officiels notifiés par les États et les organisations internationales en vertu de l’article 6ter de la Convention de Paris, et les signes publics suisses, de la croix suisse aux armoiries de chaque canton et commune.

Signes
6'386
Notifiés à l’OMPI
4'529
Signes publics suisses
1'857

Par registre

Par catégorie

Résultats

1'826 signes

Signes publics suisses · Canton ou commune · Effacer les filtres

Canton ou commune · armoiries · 102940

Quartiere di Rancate

Canton ou commune · armoiries · 102941

Quartiere di Salorino

Canton ou commune · armoiries · 102942

Quartiere di Tremona

Canton ou commune · armoiries · 101941

D’azur à la fasce ondée d’argent, accompagnée au chef d’un soleil d’or et en pointe d’un mont à trois coupeaux du même.

Canton ou commune · armoiries · 101735

D’azur à la bande d’or chargée d’un lézard de sinople.

Canton ou commune · armoiries · 101974

De gueules au pal d’argent, à la cloche d’or brochante.

Canton ou commune · armoiries · 103132

D'azur au pont supportant deux tours crénelées, le tout d'argent, surmonté d'une fleur de lys d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103106

Palé d'argent et de gueules de huit pièces, à la bordure componée de sable et d'or.

Canton ou commune · armoiries · 102581

D'or à quatre points équipollés d'azur, au chef d'azur chargé d'une fasce crénelée d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103126

D’or à la bande échiquetée de deux tires d’argent et de gueules.

Canton ou commune · armoiries · 103101

De gueules à croix de Malte d'argent.

Canton ou commune · armoiries · 103127

D’or à trois aiglettes de sable, armées, becquées et lampassées de gueules.

Canton ou commune · armoiries · 102963

In Blau eine grüne Tanne mit natürlichem Stamm auf grünem Dreiberg.

Canton ou commune · armoiries · 102582

D'or à la montagne de sinople sommée d'une flamme de gueules, au chef de sable chargé de trois grappes de raisin d'or.

Canton ou commune · drapeau · 102906

Parti d'azur au poisson d'argent posé en pal, à la face d'or brochante, et de gueules à une fontaine à cinq goulots d'argent accompagnés en chef de deux étoiles du même.

Canton ou commune · armoiries · 102964

In Blau, auf grünem Dreiberg, ein goldenes Kreuz mit drei sich nach oben verjüngenden Querbalken, begleitet von zwei goldenen Kreuzchen in den Oberecken.

Canton ou commune · armoiries · 103151

De gueules au léopard d’argent, regardant de face, reposant sur une terrasse de sinople, au pied d’un arbre au naturel.

Canton ou commune · armoiries · 103133

D'or à la croix de sable chargée de cinq coquilles d'argent.

Canton ou commune · armoiries · 103103

D'azur à la croix d'argent chargée de cinq coquilles de gueules.

Canton ou commune · armoiries · 103478

D'or à la gentiane d'azur tigée et feuillée de sinople sur un mont de même, au chef de queules chargé d'un soleil d'argent mouvant d'une devise de sinople brochant sur le tout. Le soleil et la gentiane suggèrent la beauté du paysage; la devise de sinople évoque le nom de la commune. Ces armoisies ont été crées en 1945/46.

Canton ou commune · armoiries · 103107

D'azur à trois fleurs de lis de jardin d'argent.

Canton ou commune · armoiries · 103108

D'argent au chêne arraché au naturel.

Canton ou commune · armoiries · 102588

De gueules semé de feuilles de chêne d'argent, à la branche de chêne de trois feuilles englantée de trois glands de sinople brochant sur le tout.

Canton ou commune · armoiries · 103109

De gueules au griffon d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103134

De gueules au guerrier cuirassé et casqué d’argent, couronné de trois plumes d’or, brandissant dans la dextre une épée de même en fasce, sur un cheval galopant d’argent, harnaché de sable et couronné de trois plumes d’autruche d’or.

Canton ou commune · armoiries · 103156

De gueules à la bande d'or chargée de trois trèfles de sinople.

Canton ou commune · armoiries · 103110

D'azur à la colonne d'argent, le fût chargé de la date de 1814 de sable, posée sur une champagne d'argent.

Canton ou commune · armoiries · 103111

De sable à la croix d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103426

Parti d'argent et de gueules à deux poissons posés en pal de l'un en l'autre. Ces armoiries portent les couleurs du district et évoquent le Gaibiat, qui arrose la commune de ses eaux poissonneuses. Elles on été crées en 1915 et approuvées en 1944.

Canton ou commune · armoiries · 103422

De geules au guidon d'argent attaché du second. Las commune de Corgémont a relevé les armoiries de la famille noble du lieu, en les brisant d'une cravate d'argent.

Canton ou commune · armoiries · 103418

D'or à deux pals d'azur à la bande d'argent brochant chargée de trois étoiles de gueules. Armoiries modernes, inspirées de celles du val d'Erguel. Elles ont été établies dans la version actuelle vers 1940.

Canton ou commune · armoiries · 102875

Ecu d'azur au soleil d'or, accompagné de deux trèfles d'argent en chef

Canton ou commune · armoiries · 103112

Palé d'argent et de gueules de huit pièces, au chef de sable chargé d'une croix d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103480

D'argent à la bande ondée d'azur chargée d'une truite du premier. Ces armoiries sont une allusion à la Suze, rivière poissonneuse qui arrose le village.

Canton ou commune · armoiries · 103482

D'azur au cor d'or virolé d'argent et attaché de gueules surmonté de trois pals d'or en retrait en chef. Ces armes sont parlantes dans la mesure où l'on peut rapprocher "Court" de "cor". Depuis longtemps déjà le cor est l'emblème héraldique de la commune. Les trois pals en retrait évoquent l'ancienne paroisse de Minvilier qui s'étendait sur les villages de Cort, de Chavanney et de Minvilier. Les armoiries actuelles on été crées en 1945.

Canton ou commune · armoiries · 103481

De gueules à la bande d'argent chargée de trois feuilles de tilleul du premier posées dans le sens de la bande. La commune a relevé les armoiries des nobles de Courtelary, connues déjà au XVe siècle.

Canton ou commune · armoiries · 103483

D'argent au chaudron à trois pieds de gueules. Ce chaudron, qui servait à traiter la résine, évoque une industrie très répandue autrefois dans une région richement boisée. Cet emblème, ancien, a été homologué en 1946.

Canton ou commune · armoiries · 102870

Coupé d'or au pal de gueules chargé de trois chevrons d'argent et d'azur à un C d'argent

Canton ou commune · armoiries · 103113

D'azur à la fasce ondée d'argent, accompagnée de trois tours crénelées d'or, maçonnées de sable et ouvertes du champ.

Canton ou commune · armoiries · 103114

De gueules au sautoir engrêlé d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103514

Coupé des gueules et d'or à la lettre G de l'un à l'autre. Il s'agit de l'emblème du chapitre de Moutier-Granval, mais dont la lettre G, noire à l'origine, a été brisée aux couleurs de l'écu. Approuvé par la commune en 1944.

Canton ou commune · armoiries · 103152

D'azur à la gerbe d'or.

Canton ou commune · armoiries · 103118

De gueules, au château à deux tours crénelées, posé en chef, accompagné en pointe de deux tours rangées en fasce, le tout d'or, maçonné, ouvert et ajouré de sable.

Canton ou commune · armoiries · 102903

Canton ou commune · armoiries · 102902

Au premier d'azur à trois étoiles à cinq rais, rangées, d'argent. Au second d'argent à la ruche d'abeilles d'or accostée d'abeilles de même. Et au troisième échiqueté d'azur et d'argent, de sept tires et trois traits. Cet échiqueté donne onze parties d'azur représentant les onze quartiers historiques de l'ancienne circonscription communale. L'écu est sommé de la croix fédérale d'argent, rayonnante d'or.

Canton ou commune · armoiries · 102901

D'argent à trois sapins de sinople terrassés de même, celui du milieu surmonté d'une corneille essorante de sable

Canton ou commune · armoiries · 102586

D'or au lion de sable armé et lampassé de gueules.

Canton ou commune · armoiries · 102500

Canton ou commune · armoiries · 102893

D'azur à une brebis d'argent passant sur une terrasse de sinople

Canton ou commune · armoiries · 103442

D'azur à la tour d'argent maçonnée de sable, ouverte et ajourée de gueules, accostée de quatre feuilles de tilleul d'argent, au chef ondé d'or au soleil issant de gueules. Ces aroiries on été composées et adoptées en 1913. On les explique comme suit: la tour est celle de l'erguel qui appartenait à l'hospice de la Ferrière; les feuilles de tilleul sont une allusion aux arbres qu'araient plantés le naturaliste Gegnebin et Jean-Jaques Rousseau; l'ondé en chef rappelle de montagnes d'Erguel, et le soleil, les magnificences du pays.