Association des communes du Val d'Hérens
Euseigne
Marques
VAL D'HÉRENS SOURCE D'ÉNERGIES
No 606567 · Classes 3, 20, 24, 25, 26, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 39, 40, 43, 44
Marque figurative
Demande 64554/2009 · Classes 3, 5, 20, 24, 25, 26, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 39, 40, 43, 44
Titulaire de 2 marques, dont 1 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Designs
Titulaire d’un enregistrement de design, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Un design figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.