BAYARD

92120 Montrouge

Marques

No 670546 · Classes 9, 16, 38, 41

protégée jusqu’au 9 oct. 2034

No 661961 · Classes 9, 16, 41

protégée jusqu’au 3 juil. 2034

J'AIME LIRE STORE

Enregistrement international 1109906 · Classes 9, 16, 35, 38, 41

Enregistrement international 1128460 · Classes 9, 16, 38, 41

Enregistrement international 1375227 · Classes 9, 11, 42

Coaching PHOSPHORE

Enregistrement international 1455502 · Classes 9, 16, 28, 35, 38, 41, 45

Marque figurative

Enregistrement international 1455576 · Classes 9, 16, 28, 35, 38, 41, 45

PHOSPHORE LA CHAINE QUI T'ECLAIRE

Enregistrement international 1456067 · Classes 9, 16, 28, 35, 38, 41, 45

PHOSPHORE LE MAG QUI T'ÉCLAIRE

Enregistrement international 1457085 · Classes 9, 16, 28, 35, 38, 41, 45

Enregistrement international 1462200 · Classes 9, 16, 28, 35, 38, 41

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Enregistrement international 1520859 · Classes 11, 39

Petit Ours Brun

Enregistrement international 1538490 · Classes 9, 10

BayaM La plateforme des enfants !

Enregistrement international 1804615 · Classes 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41

Enregistrement international 1850833 · Classes 9, 16, 28, 35, 38, 41

Enregistrement international 1851784 · Classes 9, 16, 28, 35, 38, 41

Marque figurative

Enregistrement international 1865729 · Classes 6, 9, 11, 37, 39, 41, 42

Enregistrement international 313247 · Classe 16

panorama aujourd'hui LE JOURNAL DES CHRÉTIENS D'AUJOURD'HUI

Enregistrement international 357050 · Classes 16, 35, 38, 41, 42

Enregistrement international 424545 · Classe 16

Enregistrement international 470474 · Classes 9, 16

Enregistrement international 470475 · Classes 9, 16

Enregistrement international 470477 · Classes 9, 16

Enregistrement international 471812 · Classe 16

Enregistrement international 514309 · Classes 9, 16, 28, 41

Enregistrement international 524718 · Classe 16

Enregistrement international 561424 · Classes 9, 16, 28, 38, 41

Enregistrement international 573921 · Classes 9, 16, 28, 38, 41, 42

Enregistrement international 577469 · Classe 11

Titulaire de 28 marques, dont 28 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.

Brevets

VANNE A MODULATION DE PRESSION SECURISEE

EP2646887

déposée le 28 nov. 2011

SYSTEME DE SURVEILLANCE DE DISTRIBUTION D'EAU ET DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU ASSOCIE

EP3012499

ACCESSOIRE DE FERMETURE D'UN DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'EAU À MOYENS DE FIXATION INDÉPENDANTS

EP3172385

Vanne de désaérage pour canalisations de liquide

EP1265012

Titulaire de 4 brevets, 1 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.