HTS Hans Torgersen & Sonn A/S
3535 Kroderen
Marques
Titulaire d’une marque, dont 1 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Le registre ne désigne le titulaire que par son nom et son adresse ; une marque figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.
Brevets
DISPOSITIF PERMETTANT DE RESSERRER UNE CEINTURE
EP1539533
SYSTEM ZUR BEFESTIGUNG EINES KINDERSITZES UND EINSTELLVORRICHTUNG
EP1406784
Verstellmechanismus für Bänder, insbesondere Stirnbänder
EP0796568
Autokindersitz
EP0640508
Titulaire de 4 brevets, 0 en vigueur.
Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.