Tuyau de poêle

Brevet suisse · CH363455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH363455
Numéro de demande
CH011379/1960
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1960
Publié
31 juil. 1962
Délivré
31 juil. 1962
Radié
31 oct. 1978
Motif
Annuité impayée
Priorité
FR 27.01.1960
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 juil. 1962

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1962

Parties

Titulaire

Roger Robert Voisin

Villeprovert par Morée, FR

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.