Bobine, notamment pour l'industrie textile
Brevet suisse · CH366782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH366782
- Numéro de demande
- CH014606/1960
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 1960
- Publié
- 15 janv. 1963
- Délivré
- 15 janv. 1963
- Radié
- 31 déc. 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- FR 19.07.1960
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 janv. 1963
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1963
Parties
Titulaire
Pierre Portal
Bologne/Haute-Marne, FR
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.