Robinet à membrane
Brevet suisse · CH367676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH367676
- Numéro de demande
- CH011641/1960
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 1960
- Publié
- 28 févr. 1963
- Délivré
- 28 févr. 1963
- Radié
- 31 oct. 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- FR 07.11.1959
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 28 févr. 1963
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1963
Parties
Titulaire
Pierre Robert Laguilharre
Enghien-les-Bains, FR
Jacques Jean Ciboit ingénieur
Paris 7e, FR
Martial Delbergue ingénieur
La Celle-Saint-Cloud, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.