Réducteur de vitesse hydraulique à rapport variable

Brevet suisse · CH369636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH369636
Numéro de demande
CH011699/1960
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1960
Publié
31 mai 1963
Délivré
31 mai 1963
Radié
31 oct. 1978
Motif
Annuité impayée
Priorité
ES 19.10.1959
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 mai 1963

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1963

Parties

Titulaire

Juan Martorell Aluja

Barcelone, ES

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.