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Brevet suisse · CH388748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH388748
Numéro de demande
CH010351/1960
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1960
Publié
26 févr. 1965
Délivré
28 févr. 1965
Radié
30 sept. 1979
Motif
Annuité impayée
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 26 févr. 1965

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1965

Parties

Titulaire

The Singer Company

149 Broadway, New York, US

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.