Boîte à déchets
Brevet suisse · CH435109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH435109
- Numéro de demande
- CH010023/1965
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1965
- Publié
- 28 avr. 1967
- Délivré
- 30 avr. 1967
- Radié
- 16 juil. 1985
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- GB A 24.07.1964GB A 28.08.1964GB A 02.01.1965GB A 24.05.1965
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.10.2024
- 28 avr. 1967
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1967
Parties
Titulaire
Alumasc Limited
49 Moorgate, London E.C.2, GB
Eric Crisp Lewis
Ham Common/Surrey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.