Dispositif de bec verseur

Brevet suisse · CH443950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH443950
Numéro de demande
CH010531/1965
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1965
Publié
15 sept. 1967
Délivré
15 sept. 1967
Radié
27 juil. 1985
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US A 31.07.1964
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.10.2024

  2. 15 sept. 1967

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1967

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.