Pièce d'horlogerie à mécanisme de compteur

Brevet suisse · CH463403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH463403
Numéro de demande
CH007328/1966
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1966
Publié
14 juin 1968
Délivré
30 sept. 1968
Radié
20 mai 1986
Motif
Durée maximale atteinte
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.10.2024

  2. 30 sept. 1968

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1968

  3. 14 juin 1968

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1968

Parties

Titulaire

Aquastar Instruments S.A.

40, rue de Montchoisy, 1207 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.