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Brevet suisse · CH490167 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH490167
Numéro de demande
CH009560/1968
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1968
Publié
15 mai 1970
Délivré
15 mai 1970
Radié
21 juin 1988
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
JP A 24.06.1967
JP A 06.03.1968
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.10.2024

  2. 15 mai 1970

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1970

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.