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Brevet suisse · CH497890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH497890
Numéro de demande
CH009837/1968
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1968
Publié
30 oct. 1970
Délivré
31 oct. 1970
Radié
8 juil. 1977
Motif
Annuité impayée
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  2. 30 oct. 1970

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1970

Parties

Titulaire

Aro S.A.

Chemin de St-Joux 7, 2520 La Neuveville

Mandataire

Bovard & Cie. Patentanwälte

Postfach 87, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.