Dispositif détecteur de fumée

Brevet suisse · CH506149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH506149
Numéro de demande
CH014601/1969
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1969
Publié
15 avr. 1971
Délivré
15 avr. 1971
Radié
25 sept. 1989
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
JP A 26.09.1968
JP A 11.03.1969
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2024

  2. 15 avr. 1971

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1971

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.