Procédé de coupe au diamant par vibrations

Brevet suisse · CH549428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH549428
Numéro de demande
CH018958/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1971
Publié
11 avr. 1974
Délivré
15 avr. 1974
Radié
31 déc. 1984
Motif
Annuité impayée
Priorité
JP A45-121217 29.12.1970
JP A45-121218 29.12.1970
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 11 avr. 1974

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.