Procédé de coupe au diamant par vibrations
Brevet suisse · CH549428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH549428
- Numéro de demande
- CH018958/1971
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1971
- Publié
- 11 avr. 1974
- Délivré
- 15 avr. 1974
- Radié
- 31 déc. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- JP A45-121217 29.12.1970JP A45-121218 29.12.1970
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 11 avr. 1974
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.