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Brevet suisse · CH560342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH560342
Numéro de demande
CH004788/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 1973
Publié
14 févr. 1975
Délivré
15 févr. 1975
Radié
30 avr. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/10 (2006.01)
E03C 1/01 (2006.01)
Priorité
US A244503 17.04.1972
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 févr. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1975

Parties

Titulaire

American Standard Inc.

40 West 40th Street, New York/NY, US

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.