Procédé de mesure des dimensions de pièces à surface continue ou discontinue et dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé

Brevet suisse · CH562441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH562441
Numéro de demande
CH000095/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 1973
Publié
14 avr. 1975
Délivré
15 avr. 1975
Radié
31 janv. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 avr. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.