Elément porte-fleurs

Brevet suisse · CH562594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH562594
Numéro de demande
CH010420/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1972
Publié
30 avr. 1975
Délivré
30 avr. 1975
Radié
15 juil. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 7/02 (2006.01)
Priorité
NL A7109879 16.07.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Johannes Anthonius Vermeulen

Rotterdam, NL

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.