Spaltrohrmotorpumpen-Aggregat

Brevet suisse · CH567190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH567190
Numéro de demande
CH011990/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1973
Publié
15 août 1975
Délivré
15 août 1975
Radié
21 août 1993
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04D 29/58 (2006.01)
F04D 13/06 (2006.01)
Priorité
DE U7231312 24.08.1972
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.