Plaquette de coupe

Brevet suisse · CH569538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH569538
Numéro de demande
CH004587/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1973
Publié
15 oct. 1975
Délivré
15 oct. 1975
Radié
30 mars 1993
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23B 27/16 (2006.01)
B23B 27/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Stellram S.A.

Route de l'Etraz Case postale 266, 1260 Nyon

Mandataire

Michel P. Micheli & Cie. Ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.