Procédé de fabrication d'un filé mixte
Brevet suisse · CH570485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH570485
- Numéro de demande
- CH004107/1973
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1973
- Publié
- 13 juin 1975
- Délivré
- 31 oct. 1975
- Radié
- 31 mars 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D02G 3/36 (2006.01)D02G 3/40 (2006.01)
- Priorité
- CA A146543 06.07.1972
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 oct. 1975
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1975
- 13 juin 1975
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1975
Parties
Titulaire
Emilian Bobkowicz
Montreal/Quebec, CA
Andrew John Bobkowicz
Montreal/Quebec, CA
Margaret Mary Lefebvre-Bobkowicz
Montreal/Quebec, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.