Extracteur de têtes d'étrésillons

Brevet suisse · CH575061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH575061
Numéro de demande
CH008767/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1973
Publié
15 mars 1976
Délivré
15 mars 1976
Radié
30 juin 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Michel Vuissoz

3941 Grône

Inventeur

Michel Vuissoz

Grône

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.