Stator für einen Kleinmotor
Brevet suisse · CH575675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH575675
- Numéro de demande
- CH011454/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 1974
- Publié
- 31 mars 1976
- Délivré
- 31 mars 1976
- Radié
- 31 août 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Priorité
- AT A8505/73 05.10.1973
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 mars 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1976
Parties
Titulaire
Karl Vockenhuber
Wien, AT
DDr. Raimund Hauser
Goldeggasse 2/2/2/9, Wien, AT
Mandataire
Inventeur
Josef Drasch
Wien, AT
Hans Mazanec
Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.