Etui

Brevet suisse · CH575734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH575734
Numéro de demande
CH004051/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1975
Publié
15 avr. 1976
Délivré
15 avr. 1976
Radié
31 mars 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 11/00 (2006.01)
B65D 81/36 (2006.01)
G09F 13/16 (2006.01)
A61F 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 avr. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Franz Kunz

6311 Edlibach

Inventeur

Peter Wullschleger

Oftringen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.