Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH577203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH577203
Numéro de demande
CH004414/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1974
Publié
15 déc. 1975
Délivré
15 mai 1976
Radié
31 mars 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 33/02 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1976

  3. 15 déc. 1975

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Les Fabriques d'Assortiments Réunies

2400 Le Locle

Inventeur

Willy Goetschmann

Le Locle

François Gasser

Bolligen

Paul Tuetey

Le Locle

Eric Hofer

Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.