Appareil de filage d'un fil composé

Brevet suisse · CH578062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH578062
Numéro de demande
CH001855/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1973
Publié
15 juin 1976
Délivré
15 juin 1976
Radié
16 oct. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/36 (2006.01)
D02G 3/40 (2006.01)
Priorité
CA A157798 29.11.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Emilian Bobkowicz

Montreal/Quebec, CA

Inventeur

Emilian Bobkowicz

Montreal/Quebec, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.