Boîte de montre étanche

Brevet suisse · CH578205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH578205
Numéro de demande
CH006617/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1972
Publié
27 févr. 1976
Délivré
15 juin 1976
Radié
31 mai 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/08 (2006.01)
Priorité
JP U46-35394 04.05.1971
JP A46-29880 07.05.1971
JP U46-35809 07.05.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1976

  3. 27 févr. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Hideo Nozawa

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.