Riechstoffkompositionen

Brevet suisse · CH579912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH579912
Numéro de demande
CH004301/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1973
Publié
13 août 1976
Délivré
15 août 1976
Radié
23 mars 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/46 (2000.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 août 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Société Anonyme Roure Bertrand Dupont

Paris, FR

Mandataire

Dr. A. Th. Hohl

4058 Basel

Inventeur

Marcel Plattier

Antibes, FR

Bernard Shimizu

Grasse, FR

Paul José Teisseire

Grasse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.