Procédé de texturage d'un fil

Brevet suisse · CH580179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH580179
Numéro de demande
CH004635/1969
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1969
Publié
30 avr. 1976
Délivré
15 août 1976
Radié
31 mars 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 1/02 (2006.01)
Priorité
FR A49.839 29.03.1968
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 août 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1976

  3. 30 avr. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Moulinage et Retorderie de Chavanoz

Chavanoz, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Henri Crouzet

Niort, FR

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