Procédé de fabrication d'une frange à glands

Brevet suisse · CH586773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH586773
Numéro de demande
CH011815/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1974
Publié
28 févr. 1977
Délivré
28 févr. 1977
Radié
31 août 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04D 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 févr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Dalle & Cie S. A.

Wervicq Sud/Nord, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Joel Dalle

Tourcoing, FR

Théo Depraeter

Bousbecque, FR

Michel Feys

Comines, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.