Procédé de fabrication d'un produit réfrigérant

Brevet suisse · CH587335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH587335
Numéro de demande
CH013544/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1974
Publié
15 mars 1977
Délivré
15 mars 1977
Radié
31 oct. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 5/04 (2006.01)
Priorité
FR A74.27045 26.07.1974
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Prolomag Anstalt

Vaduz, LI

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Luigi Conza

Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.