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Brevet suisse · CH588395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH588395
Numéro de demande
CH001766/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1975
Publié
15 avr. 1977
Délivré
15 avr. 1977
Radié
28 févr. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/42 (2006.01)
Priorité
DE A2407983 15.02.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 avr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1977

Parties

Inventeur

Werner Rieger

Aalen, DE

Hans Dalferth

Wasseralfingen, DE

Josef Sens

Aalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.