Fenster mit bleiverglaster Scheibe

Brevet suisse · CH588628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH588628
Numéro de demande
CH014257/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 1975
Publié
15 avr. 1977
Délivré
15 avr. 1977
Radié
4 nov. 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 3/66 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 15 avr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Albin Engeler Glasmalerei

9204 Andwil SG

Glas Trösch AG St. Gallen

Gröblistrasse 16, 9014 St. Gallen

Radiée du registre

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Dipl.-Ing. Hans Rudolf Mäder

Mörschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.