Wendelflächenförmiges Maschinenteil

Brevet suisse · CH588987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH588987
Numéro de demande
CH008530/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1975
Publié
29 avr. 1977
Délivré
30 avr. 1977
Radié
1 juil. 1995
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 33/26 (2006.01)
B28D 1/14 (2006.01)
E21C 17/00 (1974.07)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 avr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.