Doppelboden

Brevet suisse · CH589195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH589195
Numéro de demande
CH007665/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1975
Publié
29 avr. 1977
Délivré
30 avr. 1977
Radié
30 juin 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 2/26 (2006.01)
B32B 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 6 juil. 2010

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 06.07.2010

  3. 29 avr. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1977

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.