Schalldämmfenster mit Doppelflügelrahmen

Brevet suisse · CH590394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH590394
Numéro de demande
CH013185/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1975
Publié
31 mai 1977
Délivré
31 mai 1977
Radié
31 oct. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/20 (2006.01)
E06B 3/26 (2006.01)
Priorité
DE U7439246 26.11.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1977

Parties

Titulaire

W. Hartmann & Co. (GmbH & Co.)

Rödingsmarkt 39, Hamburg 11, DE

Inventeur

Herbert Quicker

Fürth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.