Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH590510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH590510
Numéro de demande
CH004543/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1975
Publié
31 janv. 1977
Délivré
31 mai 1977
Radié
30 avr. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 27/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1977

  3. 31 janv. 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

René Besson

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.