Appareils de manipulation contrôlée d'objets
Brevet suisse · CH592006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH592006
- Numéro de demande
- CH001040/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1975
- Publié
- 15 juil. 1977
- Délivré
- 15 juil. 1977
- Radié
- 31 janv. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/74 (2006.01)
- Priorité
- US A438075 30.01.1974
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 juil. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Kirk E. Birrell
Bellbrook/Ohio, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.