Cheville taraudée
Brevet suisse · CH594823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH594823
- Numéro de demande
- CH009075/1976
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 1976
- Publié
- 15 sept. 1977
- Délivré
- 15 sept. 1977
- Radié
- 31 juil. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A75 22262 16.07.1975
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 sept. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1977
Parties
Titulaire
Robert Brendlé
Saint-Louis, FR
Mandataire
Inventeur
Robert Brendlé
Saint-Louis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.