Dispositif à vis et écrous
Brevet suisse · CH594826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH594826
- Numéro de demande
- CH013387/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1974
- Publié
- 15 sept. 1977
- Délivré
- 15 sept. 1977
- Radié
- 4 oct. 1994
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16B 39/12 (2006.01)
- Priorité
- US A415950 15.11.1973
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 sept. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Helmut Ploss
Wolfschlugen, DE
Hans-Joachim Hildebrandt
Nürtingen-Oberensingen., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.