Matérial photosensible, procédé de fabrication et utilisation de cematérial
Brevet suisse · CH600378 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH600378
- Numéro de demande
- CH010703/1975
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 1975
- Publié
- 15 déc. 1977
- Délivré
- 15 déc. 1977
- Radié
- 31 août 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03C 1/72 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 déc. 1977
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977
Parties
Inventeur
Alain Roman
Bossey, FR
Jean-Pierre Sachetto
St. Julien en Genevois, FR
Manfred Wust
Dardagny
Jean Koutroulos
Carouge
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.