Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH600413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH600413
Numéro de demande
CH006376/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1975
Publié
13 mai 1977
Délivré
15 déc. 1977
Radié
31 mai 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
H02P 5/28 (2000.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1977

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1977

  3. 13 mai 1977

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1977

Parties

Titulaire

Les Fabriques d'Assortiments Réunies

2400 Le Locle

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Roger Bühler

Le Locle

Christian Faivre

Morteau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.